EuroCoc > Certificat de conformité
Certificat de conformité (COC)
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Le COC (Certificate of Conformity - Certificat de conformité) est un certificat de conformité européen incluant la réception par type CE. Le rôle de ce document est de permettre le libre déplacement des marchandises dans le cadre de l’Union Européenne, en particulier en ce qui concerne les marchandises qui font l’objet d’une homologation européenne commune et d’une immatriculation.
Le certificat de conformité européen est un
document officiel dans lequel le fabricant déclare que le véhicule
est conforme à la réception type attribuée. Ce document comprend
l’identification du véhicule et de son fabricant, le numéro de
réception européen, les specifications techniques du véhicule ainsi
que d’autres données. Le contenu du certificat de conformité est
défini par la directive de l’UE (Annexe IX de la Directive 92/53).
Il ne peut pas être délivré pour les véhicules ne disposant pas de
la spécification de l’UE (par exemple pour les véhicules destinés
aux marchés américains, japonais ou autres) ou pour les véhicules
plus anciens, qui ne disposent pas de la réception par type CE. Ce
document ne peut pas non plus être délivré pour les véhicules
modifiés. Le certificat de conformité européen ne peut être délivré
que pour les voitures de tourisme, les deux roues et les véhicules
utiltaires de moins de 3500kg.
Le certificat de conformité est un des documents pour immatriculer un véhicule particulier, utilitaire ou une moto. Ce document est en général demandé pour faire une carte grise en vue d´immatriculer un véhicule importé. Ce document certifie la conformité d´un véhicule aux normes européennes et peut être établi dans n´importe quelle langue de l´UE. De ce fait, il est possible d´immatriculer le véhicule avec un certificat de conformité en allemand, en anglais, en français ou en toute autre langue europénne.
Histoire et législation
Les certificats de conformité ont été modifiés par
la Directive sur le marché intracommunautaire commun de l’UE («
CE-92 ») et la réception par type. Le marché intracommunautaire
commun de l’UE a été officiellement ouvert le 1er janvier
1993.
L’objectif de la partie « CE-92 » est de s’efforcer à supprimer les barrières techniques entravant le libre mouvement des marchandises dans le cadre de l’Union Européenne. Ce programme a eu une très grande influence sur la standardisation des normes dans le domaine de l’industrie automobile. Le Comité de l’UE se dirige vers l’harmonisation des normes dans le domaine de l’industrie automobile, technique et la protection de l’environnement dans les pays membres. La législation de l’UE concerne le bruit et les émissions ainsi que la sécurité. De plus, la directive de l’UE relative à la réception par type (Directive du Conseil de l’UE 92/53) élimine la nécessité de déposer une demandes interne dans chaque pays pour les réceptions par type, par l’établissement de règles applicables aux automobiles et à leurs composants dans toute l’Union Européenne.
L’objectif de cette directive est la définition des procédés de réception par type des véhicules, des éléments techniques particuliers, (remorques), et des composants. Elle simplifie la documentation, définit les numéros de réception par type pour les entités techniques spécifiques en guise de certificat de conformité et définit en outre les véhicules, les entités techniques particulières et les composants. Les certificats de conformité, tels qu’ils sont cités dans l’annexe IX de la directive de l’UE 92/53, seront demandés lors de la mise en circulation de l’automobile. En ce qui concerne la validation des composants, un certificat délivré conformément aux réglementations en vigueur de la commission économique pour l’Europe des Nations Unies (UNECE) est reconnu comme équivalent à un certificat octroyé selon la législation de l’UE. En mars 1992, le Conseil a accepté formellement les derniers éléments de législation applicables aux composants nécessaires pour rendre réelle pour les voitures personnelles la réception par type de véhicule entier.
En juin 1992, les représentants des pays membres de l’UE ont accepté la législation de l’UE à l’origine d’un système unique destiné à certifier qu’une voiture particulière est conforme aux exigences en termes de technique et de sécurité. La législation a établit un système de réception par type CE venant remplacer les schémas nationaux des douze pays membres. Le système de la réception par type est devenu obligatoire en 1996. Les véhicules possédant une réception par type CE peuvent être commercialisés dans toute la Communauté Européenne. C’est pourquoi un véhicule ne nécessite qu’une seule réception par type dans l’un des pays membres de l’UE pour être accepté dans tous les autres pays membres.
VIN DÉCODEUR
Si vous souhaitez connaître quelques informations
basiques sur votre véhicule, vous pouvez entrer le VIN dans l’un
des Décodeurs de VIN mentionnés ci-dessous:
| Vin-decoder.net |
 |
| Vindecoder.net |  |
| Analogx.com |  |