Conditions Générales de vente

1.1 Les présentes Conditions Générales de vente sont émises par : La société EuroCoc, spol s r.o., dont le siège se situe à Aupark Tower, Einsteinova 24, 851 01 Bratislava, République slovaque, immatriculée au Registre des Sociétés du Tribunal de première instance de Bratislava I, Section : Sro, Numéro de gestion : 46925/B. Numéro d'immatriculation de la société : 36 804 339, Numéro de TVA intracommunautaire : SK2022416968 E-mail : info@eurococ.eu Tél : +421 2 3260 3163 Autorité de surveillance : Inspection du commerce slovaque pour la région de Bratislava dont le siège se situe à Prievozská 32, 820 07 Bratislava.

1.2 Les présentes Conditions Générales de vente (ci-après dénommées les « Conditions Générales de vente ») régissent les relations entre la société EuroCoc, spol, s r.o. et son Client découlant du Contrat de fourniture d'un Certificat, suivant lequel EuroCoc, spol, s r.o, en tant que Fournisseur (ci-après dénommé le « Fournisseur ») s’engage à fournir et à livrer à son client (ci-après dénommé le « Client ») le Certificat, et le Client s’engage à payer au Fournisseur le montant convenu (ci-après dénommé « Contrat de fourniture d'un Certificat » ou « contrat »).

1.3 L'objet du Contrat de fourniture d'un Certificat est la fourniture des certificats suivants :

1.4 Dans l'éventualité où le Fournisseur et le Client ne concluent pas un Contrat de fourniture d'un Certificat par écrit, le Contrat de fourniture d'un Certificat est conclu par l'intermédiaire du système de transaction électronique sur www.eurococ.eu (ci-après dénommé le « site Internet ») sur lequel plus de détails sont donnés dans l'article II. des présentes Conditions Générales de vente.

1.5 Les présentes Conditions Générales de vente délimitent et déterminent les droits et obligations du Client et du Fournisseur résultant du Contrat de fourniture d'un Certificat et font partie intégrante du Contrat de fourniture d'un Certificat dans leur version modifiée. Les présentes Conditions Générales de vente engagent les deux parties.

2.1 Le terme Commande électronique désigne un formulaire électronique contenant les données d'identification du client et les spécifications du véhicule pour lequel un Certificat doit être fourni, ladite commande est traitée par le système du site Internet du Fournisseur (ci-après dénommée une « commande électronique »). La dernière étape de l'approbation de la commande électronique est réputée être une proposition ferme de la part du Client de conclure un Contrat de fourniture d'un Certificat.

2.2 En envoyant la commande électronique, le Client déclare qu’il reconnaît et accepte sans réserve la forme électronique de communication, notamment par courrier électronique et Internet comme celle qui est valable et engage les deux parties.

2.3 Toute commande électronique doit comprendre les éléments suivants :

2.4 Une commande électronique ne comprenant pas l'intégralité des données figurant dans le point 2.3 des présentes Conditions Générales de vente ne sera pas traitée comme une intention de passation de contrat et le cas échéant, le Fournisseur portera à la connaissance du Client les motifs du refus de sa commande électronique.

2.6 Par l'envoi d'une commande électronique conformément à la clause 2.1 des présentes Conditions Générales de vente, le Client :

3.1 Le fournisseur est tenu :

3.2 Le fournisseur se réserve le droit :

4.1 Le client est tenu:

 

5.1 L’inscription du Client sur le site Internet du Fournisseur est optionnelle, et s'effectue grâce à l'ouverture du compte personnel du Client.

5.2 Lors de l’enregistrement, le client est tenu de saisir au moins son prénom et son nom ou sa raison sociale, son adresse de courrier électronique et son mot de passe, et de mettre à jour ses données d'identification si celles-ci changent.

5.3 Dans le cas où le client ne porte pas à la connaissance du Fournisseur des données différentes, les données saisies par le Client lors de l’enregistrement serviront au Fournisseur pour le traitement des commandes et pour l’établissement des factures justificatives.

5.4 Une fois l’enregistrement réussi, un compte personnel virtuel est ouvert pour le Client et les données d’accès qui lui sont envoyées sur son adresse mail doivent ensuite être confirmées par le client en cliquant sur le lien de confirmation de l’enregistrement.

6.1 La rémunération relative à la fourniture du certificat de conformité est à payer : :

6.2 Le paiement pour la fourniture et la livraison du Certificat est réputé effectué à partir du moment où le compte du Fournisseur est crédité du montant intégral de la rémunération, à moins que les parties en aient convenu autrement par écrit.

6.3 Le Fournisseur demande de réaliser le versement du paiement pour l’acquisition du Certificat d’avance, après avoir reçu la confirmation ferme de la part du Client sauf en cas de dispositions contraires dans les présentes Conditions Générales de vente ou si les parties en ont convenu autrement.

6.4 Le Fournisseur se réserve le droit de se mettre d’accord avec le Client sur des modalités de paiement différentes de celles figurant dans les présentes Conditions Générales de vente.

6.5 Le Fournisseur est assujetti à la TVA. La facturation de sa rémunération au Client sans TVA n’est possible qu’après vérification que le Client est bien assujetti à la TVA. Pour qu’une facture sans TVA soit établie pour la fourniture du Certificat, il est nécessaire que le Client fasse figurer dans sa commande électronique un numéro de TVA intracommunautaire valable. Si le Client ne fait pas figurer, au plus tard au moment de la confirmation ferme de la commande électronique son numéro de TVA intracommunautaire valable ou s'il ne le saisit pas dans son profil de client inscrit, le Fournisseur n’est pas tenu d’accepter la future communication de son numéro de TVA intracommunautaire.

6.6 Le Fournisseur n’accepte aucun paiement par chèque.

6.7 Sous réserve du respect des conditions suivantes, le Fournisseur se réserve le droit d'émettre des bons de réduction :

6.8 Dans le cas d'un retard de la part du Client dans le paiement de la rémunération (date d'échéance de la facture non respectée), et à moins que les parties présentes n'aient convenu d'un paiement postérieur à la fourniture du Certificat, le Fournisseur a le droit d'appliquer des intérêts à titre de pénalité s'élevant à 0,5 % du montant dû pour chaque jour de retard jusqu'à ce qu'il soit réglé dans son intégralité. Si le Client ne paie pas, même dans le délai supplémentaire indiqué par le Fournisseur au moyen d'un avis écrit (envoyé par mail ou sms), le Fournisseur n'est plus contraint de respecter les commandes confirmées, et a le droit de résilier le Contrat de fourniture du Certificat.

7.1 Les délais de traitement des commandes et de fourniture du Certificat varient et dépendent du type de véhicule, de la marque particulière du véhicule et du pays de sa première immatriculation.

7.2 Les délais d'obtention des différents Certificats figurant sur le site Internet www.eurococ.eu sont donnés à titre indicatif seulement et dépendent des conditions des partenaires commerciaux du Fournisseur. Dans des circonstances exceptionnelles, les délais de fourniture peuvent varier.

7.3 Le délai d’attente pour la réception du paiement de la rémunération versée par le Client n’est pas inclus dans le délai de fourniture et de livraison du Certificat. Le délai de livraison du Certificat (service de livraison par voie postale ou par coursier) n'est pas compris dans le délai.

7.4 Dans l'éventualité où le Fournisseur n'est pas dans la capacité de fournir le Certificat dans les délais convenus ou dans l'éventualité de circonstances imprévisibles au moment de la conclusion du contrat entravant objectivement le Fournisseur et l'empêchant de respecter le délai convenu, le Fournisseur est tenu d'en informer le Client sans délai et de lui donner la nouvelle date prévue pour la fourniture du Certificat, ce à quoi le Client convient par les présentes Conditions Générales de vente. Si le Fournisseur échoue à fournir le Certificat dans le délai supplémentaire raisonnable, le Client a le droit de résilier le contrat. Toutefois, si le Client a informé expressément et dès le début le Fournisseur qu'il n'est intéressé que par une livraison dans les temps du Certificat, le Client a le droit de se rétracter du contrat sans accorder de délai supplémentaire raisonnable. Le Fournisseur est alors tenu de restituer le paiement au Client sans délai, au plus tard 14 jours après cette rétractation et de la même manière que le paiement a été versé.

7.5 Dans le cas où le retard du Fournisseur dans la fourniture du contrat dépasse la date initiale de plus de 21 jours, le Client a le droit d'obtenir une remise de 50 € sur le prix d'achat. Une remise est fournie au Client par l'intermédiaire d'un bon de réduction, conformément à la Clause 6.7 des présentes Conditions Générales de vente.

7.6 Le Client doit être averti de la livraison du Certificat par courrier électronique et/ou par sms au moins un jour avant la livraison, conformément à la clause 12.1 des présentes Conditions Générales de vente.

7.7 La livraison du Certificat à l'adresse de livraison est assurée par le Fournisseur, les frais de livraison sont toutefois à la charge du Client. Les frais de livraison du Certificat dépendent de la méthode de livraison choisie par le Client, soit par courrier recommandé soit par coursier. Les frais sont déterminés au cours de la dernière étape de l'approbation de la commande électronique par le Client, et le montant en est facturé au Client en même temps que la rémunération.

7.8 Le Client est tenu de garantir que la réception du Certificat se passe sans problèmes, le Client doit en particulier être joignable au numéro de téléphone qu'il a indiqué pour la livraison le jour où la livraison est prévue, ou bien il doit être présent à l'adresse de livraison ; le Client est en particulier tenu d'avoir son nom marqué de manière lisible et visible sur sa boîte aux lettres. Si le Client se trouve dans l’impossibilité de remplir cette obligation, il est tenu d’en informer le Fournisseur à l'avance afin de convenir avec celui-ci d'une nouvelle date de livraison ou de désigner une autre personne qui se chargera de réceptionner le Certificat en son nom. Dans le cas où le Client omet de faire cela, le Certificat est déposé au Point d'accès le plus proche, et le Client est en conséquence averti de ce dépôt et des possibilités qu'il a de récupérer le Certificat à ce Point d'accès dans un certain délai. Si le Client ne récupère pas le Certificat à ce Point d'accès, le Certificat est renvoyé au Fournisseur aux frais du Client, et le Fournisseur n'est pas dans l'obligation de tenter d’effectuer une nouvelle livraison au Client. Toute tentative de livraison ultérieure du Certificat au Client sera majorée de 10,- EUROS HT.

7.9 Si le client refuse, sans raison, de réceptionner le certificat de conformité dûment livré, il est tenu de rembourser au Fournisseur les frais que celui-ci a engagés lors de la tentative de livraison au Client ainsi que les frais de renvoi du Certificat au Fournisseur.

9.1 Le Fournisseur ne peut être tenu pour responsable en cas :

10.1 Le Client doit avertir le Fournisseur par téléphone au +421 2 3260 3163 ou par courrier électronique à info@eurococ.eu de tout défaut du Certificat, dans les plus brefs délais, et au plus tard 24 mois après la réception du Certificat. Le Client doit alors envoyer à l'adresse du siège du Fournisseur le Certificat correspondant, ainsi que la facture. À la réception du Certificat faisant l'objet d'une réclamation, et après avoir reconnu le bien-fondé de la réclamation du Client, le Fournisseur est dans l'obligation d'entrer en contact avec le Client afin de convenir de la manière dont la réclamation peut être réglée.

10.2 Le Fournisseur ne sera tenu pour responsable que des défauts afférents au Certificat qui seraient de son propre fait. Le Client a le droit de demander la correction des défauts du Certificat par l’envoi d’un nouveau Certificat de conformité aux frais du Fournisseur. Si le Fournisseur est dans l'impossibilité de se procurer un nouveau Certificat ou si ladite fourniture implique des frais déraisonnables ou encore si le Fournisseur n’est pas en mesure de fournir le nouveau Certificat dans un délai supplémentaire raisonnable, le Client a le droit de se rétracter du contrat et de demander le remboursement de la rémunération versée et les modalités contenues dans la clause 4.2 b) des présentes Conditions Générales de vente s'appliquent à cet effet.

10.3 En cas de défauts dans le Certificat étant du fait du Client (par exemple s'il n'a pas rempli correctement la commande électronique conformément à la clause 2.3 des présentes Conditions Générales de vente), ou de défauts dans le Certificat pour lesquels le fabricant du véhicule est lui-même responsable (par exemple une erreur dans le Numéro d'identification du véhicule ou un défaut sérieux dans sa rédaction qui causerait un refus de fournir le Certificat de conformité correspondant), le Fournisseur doit, à la demande du Client, fournir son aide afin d'apporter une amélioration, en particulier pour fournir un Certificat exempt de défauts. Son aide, conformément à la phrase précédente, ne peut en aucun cas être considérée comme une reconnaissance de sa responsabilité pour les défauts du Certificat de la part du Fournisseur. À moins que les parties en aient convenu autrement, les frais engagés pour la fourniture d'un Certificat exempt de défauts sont à la charge du Client.

10.4 Dans le cas où l'autorité compétente décide de ne pas reconnaître un Certificat pour des défauts étant du fait du Fournisseur, et que le Client en informe le Fournisseur dans le délai énoncé dans la Clause 10.2 ci-dessus en lui présentant une décision écrite de l'autorité compétente portant sur le refus du Certificat, ainsi que le Certificat original, le Fournisseur est dans l'obligation de rembourser le Client à hauteur de 110 % de la rémunération versée, ce qu'on appelle Garantie de remboursement à 110 %.

10.5 Information au consommateur sur la possibilité et les conditions du règlement du litige au moyen du règlement alternatif des litiges (dénommé ci-après « RAL »): Si le consommateur n’est pas satisfait de la suite donnée à sa réclamation, ou bien s’il considère que le fournisseur a violé ses droits, il a le droit de s’adresser au fournisseur avec une demande visant à obtenir réparation. En cas du refus de la demande du consommateur par le fournisseur, ou bien si le fournisseur ne donne pas suite à la demande du consommateur dans un délai de 30 jours à compter de la date de son envoi, le consommateur a le droit, aux termes de la Loi n° 391/2015 du J.O. relative au règlement alternatif des litiges de consommation, de saisir l’organisme de règlement alternatif des litiges (ci-après dénommé « l’organisme RAL ») d’une demande d’ouverture du règlement alternatif du litige (ci-après dénommée la « Demande »). Le RAL ne concerne que les litiges dont la valeur chiffrée est supérieure à 20 EUROS. L’organisme RAL est l’Inspection du commerce slovaque ou bien toute autre personne morale inscrite au registre des organismes RAL tenu par le Ministère de l’économie de la République slovaque. Le consommateur peut présenter sa demande auprès de l’organisme de RAL sous forme physique, sous forme électronique ou oralement, sous forme de procès-verbal. Le consommateur dispose même de la possibilité de présenter sa demande par l’intermédiaire d’un formulaire accessible sur le site Internet de l’Inspection du commerce slovaque, www.soi.sk, ou bien par l’intermédiaire d’une plateforme RAL accessible sur le site Internet de l’UE http://ec.europa.eu/consumers/odr/index_en.htm. Le RAL réalisé par l’Inspection du commerce slovaque est gratuit, un autre organisme de RAL peut réclamer au consommateur le paiement de frais d’ouverture du RAL s’élevant au maximum à 5 EUROS TTC. L’organisme de RAL met fin à la procédure de RAL dans un délai de 90 jours à compter de son ouverture.

11.1 Dans l'éventualité où le client s’enregistre sur www.eurococ.eu, il lui sera demandé de créer un mot de passe qu’il est tenu de garder secret, de ne pas divulguer ou de ne pas partager avec d’autres personnes. Le client est tenu responsable de toutes les activités et commandes effectuées sur son compte lorsque son mot de passe est utilisé.

11.2 Le Fournisseur collecte les données personnelles du Client dans l'unique but de satisfaire à ses obligations envers celui-ci, notamment en ce qui concerne l'exécution de la commande et la livraison du Certificat. Le Fournisseur est tenu responsable de l’utilisation des données personnelles du Client à d’autres fins et en particulier de leur mise à disposition à des tiers (sauf pour les besoins relevant de la livraison du Certificat).

11.3 Le Fournisseur collecte les données personnelles du Client comme suit : nom et prénom ou raison sociale, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse mail, numéro de téléphone de contact et copie de sa pièce d'identité.

11.4 Si le Client confirme, au moment de l'inscription qu'il souhaite recevoir le bulletin d'information sur les offres actuelles du Fournisseur, ou s'il s'abonne au bulletin d'information sur le site Internet avec son e-mail, le bulletin d'information sera envoyé à l'adresse mail du Client. Le Client peut se désabonner du bulletin d'information en cliquant sur le bouton « Se désabonner » dans le bulletin d'information, ou en envoyant un mail à l'adresse suivante : info@eurococ.eu.

11.5 Le Fournisseur peut mettre à la disposition de tiers ou du public des données statistiques récapitulatives relatives aux clients, à la fréquentation du site Internet, au chiffre d’affaires et d’autres données, dans la mesure où lesdites données ne permettent pas d'identifier les Clients.

12.1 Le Fournisseur envoie des notifications au Client sur les changements de statut de sa commande. Les notifications sur le statut actuel de la commande sont envoyées à l'adresse mail du Client (environ 6 mails) et si c'est possible, le Fournisseur envoie également des notifications par sms au numéro de portable du Client (environ 3 sms), en particulier des rappels de paiement, des informations sur la réception du paiement et des informations sur l'envoi du Certificat. Le client inscrit peut se désabonner à tout moment des envois de notifications par mail et/ou sms.

12.2 Lorsqu'il s'inscrit sur le site Internet du Fournisseur, le Client peut choisir de recevoir les bulletins d'information régulièrement publiés par le Fournisseur (toutes les six à huit semaines environ). Si le Client souhaite recevoir le bulletin d'information, il sera envoyé à l'adresse mail donnée lors de l'inscription du Client. Le client inscrit peut se désabonner à tout moment du bulletin d'information du Fournisseur.

13.1 Le Fournisseur se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions Générales de vente. Toute modification des Conditions Générales de vente est valide à partir de la publication sur www.eurococ.eu du texte intégral (et mis à jour) des Conditions Générales de vente, et les Conditions Générales de vente modifiées de cette manière entrent en vigueur à la date y figurant, mais pas avant leur publication sur le site Internet.

13.2 Toutefois, les Conditions Générales de vente s'appliquent à la relation individuelle entre le Client et le Fournisseur dans les termes en vigueur le jour où la confirmation ferme de la commande électronique a été envoyée par le Client, à moins que les parties en aient convenu autrement par écrit.

13.3 Les présentes Conditions Générales de vente prennent effet et entrent en vigueur à partir du jour de leur publication sur le site Internet www.eurococ.eu, c'est à dire le 02/12/2014.