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Certificat de conformité (COC) pour l’ANTS pour le contrôle technique en Belgique

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Les best du best, Volkswagen Brussels m’a dit il faut compter jusqu’à 1 mois pour l’avoir et ce n’est pas sûr, avec eurococ j’ai commandé lundi le lundi d’après elle est était chez moi, des pros que je valide depuis très longtemps
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Tout était parfait, le processus a été achevé avant la date indiquée et il est arrivé super vite à destination. Si j'avais besoin de le redemander à l'avenir, je le ferai à nouveau.
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Service client au top. Suivi des dossiers parfait. Je n'ai jamais eu le moindre problème avec Euro COC. Je recommande à tous les professionnels de l'automobile.
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Je suis vraiment sans voix. Enfin, une entreprise/un groupe qui fonctionne. J'aimerais que les États membres de l'Union européenne et l'Europe elle-même fonctionnent de cette manière. Félicitations !
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J'ai commandé mon certificat de conformité et j'ai reçu ma copie par e-mail en quelques jours et une copie papier livrée en 5 à 7 jours.. Service fantastique, merci

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Toutes les réponses aux questions les plus fréquemment posées sur le certificat de conformité. Pour en savoir plus, veuillez consultez notre EuroCoc-pedia detaillé ou notre Blog.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité (COC) ?

Le COC (certificat de conformité) est un document attestant la conformité à la réception CE par type d'un véhicule dans le but d’assurer la libre circulation des marchandises au sein de l'Union européenne, notamment des produits qui sont soumis à l’homologation et l’immatriculation. Nous sommes en mesure de fournir un COC pour les véhicules suivants:

  • véhicules particuliers (M1)
  • véhicules utilitaires (N1)
  • motos (L)

Le COC est un document établi par le constructeur attestant que le véhicule est conforme à sa réception par type CE. Le document indique des informations sur le véhicule, l’identifiant du constructeur, numéro d’homologation de type, des spécificités techniques et d’autres données. Le contenu du COC est défini par la réglementation de l‘UE (Article IX, Directive 92/53).

Le certificat de conformité européen

Le certificat de conformité ou COC est un document qui vous est nécessaire pour faire immatriculer un véhicule acheté à l'étranger dans le système français de l'ANTS. Cette attestation délivrée par la marque du constructeur certifie que le véhicule, lors de sa sortie d'usine, respectait les normes européennes et répond donc aux critères du label CE. En raison de cette conformité, votre véhicule est réputé pouvoir circuler sur le territoire de l'Union Européenne et de la Suisse.

Dans cet article, nous verrons comment vous pouvez vous procurer ces documents indispensables pour circuler en France avec votre véhicule acheté ou importé de l'étranger.

Le service conformité d'Eurococ

Eurococ est spécialisé dans les certificats de conformité pour différents types de véhicules et différentes marques. Nous pourrons vous procurer un COC valable en France destiné aussi bien à une voiture particulière qu'un utilitaire léger ou encore un deux roues, comme une moto ou un scooter. Votre COC, certificat original et authentique fourni par Eurococ, vous permet d'obtenir une homologation pour le véhicule que vous avez acheté à l'étranger, dans un pays européen.

Eurococ dispose d'un service d'homologation qui vous permet de témoigner de la conformité de votre véhicule avec les normes européennes. Le certificat de conformité que nous vous fournirons, authentique et doté d'un filigrane, vous servira pour votre dossier d'immatriculation en France, traité par les agents de l'ANTS. Il s'agit d'une pièce indispensable pour l'obtention de la nouvelle carte grise. Vous avez besoin d'aide ? Vous souhaitez plus d'informations ? N'hésitez pas à contacter les spécialistes Eurococ !

Sur notre site, vous trouverez un moteur de recherche vous permettant de connaître le prix de votre document COC, en fonction du type de véhicule, du type de véhicule et de sa marque. Veillez à bien renseigner les indications demandées, pour obtenir une estimation la plus précise possible et connaître les délais d'obtention de votre COC d'homologation. Prenez toujours en compte la durée nécessaire aux formalités et n'oubliez pas que vous ne disposez que d'un mois pour faire immatriculer votre nouveau véhicule.

Chez Eurococ, nous vous proposons des certificats de conformité pour la France et l'Union européenne. Nous prenons en charge des marques aussi variées que Fiat, Ford, Hyundai, Jaguar, Kia, Lancia ou encore Mercedes. Vous envisagez l'achat d'un véhicule dont la marque ne figure pas dans notre moteur de recherche ? Pensez à contacter notre service client au +33187650076 pour plus de précisions.

COC – en-ai-je vraiment besoin ?

En cas de véhicule importé de l’étranger, dans la plupart des pays il est nécessaire d’avoir le Certificat de conformité afin de confirmer qu’il s’agit bien d’un modèle européen qui peut être mis en circulation sans modifications ultérieures.

Si vous souhaitez immatriculer votre véhicule en France et les cases D1, D2, D3 et le K sont bien indiqués sur le certificat d'immatriculation, le COC ne devrait être nécessaire. Parfois le Certificat de conformité européen peut être réclamé par l’ANTS complémentairement.

Pour simplifier vos démarches d'immatriculation, le service client EuroCoC partage avec vous la liste des autorités compétentes par pays de l’Union Européenne et de l’Association Européenne de Libre Echange.

Quel est le prix du COC ?

Le prix du certificat de conformité est déterminé par la marque, le modèle, le pays et l’année de la première mise en circulation. Les prix varient de 119 € (Coc Audi) à 659 € (Coc Rolls Royce) - excl. TVA.

Vos certificats COC sont-ils originaux ?

Tous nos certificats de conformité sont des originaux édités par le constructeur ou le représentant officiel de la marque du véhicule. Cependant, le document original s’agit uniquement d’une copie fournie au premier propriétaire du véhicule. Toutes les copies ultérieures de COC pourraient porter la mention « duplicata » ou « copie » conforme à l’original du COC et contiennent tous les signes de sécurités comme l’hologramme, filigrane ou une signature.

Que doit contenir un certificat de conformité ?

En tant que document, le Certificat de conformité correspond aux caractéristiques techniques uniques d’un véhicule telles que le NIV, la couleur du véhicule, le nombre de sièges, les normes d’émissions, la puissance fiscale, le niveau sonore, la cylindrée, la vitesse maximale, le type de combustible, la consommation, le type de boîte de vitesses, etc. Contrairement au certificat d’immatriculation, le COC contient généralement 51 points techniques. Veuillez consulter nos échantillons de COC si vous souhaitez savoir quelles informations sont comprises dans le Certificat de conformité (COC).

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Modèle de COC, Exemple de Certificat de conformité

Chaque certificat de conformité est unique et est basé sur le NIV du véhicule. Un COC compte habituellement 51 points, où chaque point représente une information technique. Quelques exemples de CdC d’EuroCoc - modèle COC voiture VW, modèle COC voiture BMW, modèle COC voiture Audi, modèle COC moto BMW, modèle COC véhicule utilitaire Peugeot

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Comment obtenir gratuitement un certificat de conformité (COC) européen ?

Habituellement, la première émission d’un COC est gratuite et le certificat de conformité est livré lorsque vous achetez une voiture neuve directement chez un concessionnaire. Si vous achetez un véhicule d’occasion, une voiture usagée, un utilitaire, un scooter ou une moto, alors il y a de grandes chances que votre certificat de conformité ait déjà été émis une première fois et qu’une copie, appelée duplicata, soit payant.

Seul le constructeur dispose d'un ensemble des données corrects pour le COC et demande un paiement pour l’émission de COC supplémentaires. Il y a ainsi toujours des frais à payer pour un COC. Les certificat de conformité que vous pouvez trouver gratuitement sont pour la plupart des fiches de données non valables qui ne permettront pas d’immatriculer votre voiture.

Qui est autorisé à émettre un Certificat de conformité (COC) ?

EuroCoc, en tant qu’intermédiaire pourvoyeur de certificats de conformité authentiques et véritables pour toute l’UE et les pays EFTA/AELE, y compris la Suisse. Le Certificat de conformité est un document émis uniquement par un constructeur automobile. Le COC est un document qui fournit des informations à propos du véhicule au moment de sa fabrication. C’est pour cela que seul le constructeur dispose de tous les détails techniques nécessaires qui y figurent.

Ai-je besoin du COC pour un véhicule importé de l'extérieur de l'UE (États-Unis, Canada, Japon, Russie, Chine, Emirats Arabes, Singapore, Afrique ou d’autres) ?

Si l’un de ces pays a été le pays de la première mise en circulation de votre véhicule, le certificat de conformité n’est pas disponible parce qu’il n’est pas conforme aux normes européennes et ne possède pas de numéro de réception européen.

Il faut contacter l’importateur ou le représentant officiel de la marque dans le pays de la prochaine immatriculation – ils seront en mesure de vous renseigner comment procéder (les détails exacts peuvent varier selon le pays concerné).

Découvrez plus d’informations dans notre article.

Comment le Certificat de conformité est-il né?

Depuis sa création, l’objectif fondamental de l’UE est d’assurer la libre circulation des marchandises et des services. Le marché intérieur unique a été lancé en 1993. Cela veut dire qu’une fois certaines marchandises sont homologuées en vertu des règles européennes, elles peuvent être commercialisées sans procédure supplémentaire. Cela s’applique aussi aux véhicules, dans le passé, les véhicule ont été approuvés individuellement par chaque pays membre de l’UE. Plus tard, une nouvelle législation (92/53/EEC2007/46/EC) a vu le jour et la procédure européenne unifiée (La réception européenne complète du véhicule) remplaça le système individuel d’approbation des pays membres. La législation européenne fixe des exigences techniques pour tous les véhicules neufs afin de faciliter leurs immatriculations, la vente et l’accès aux marchés au sein de l’UE. Abolir la nécessité de faire plusieurs approbations peut être considéré le plus grand avantage de l’homologation européenne, outre l’établissement des exigences uniforme pour assurer un niveau élevé de sécurité. Le COC est une preuve évidente que le véhicule remplit toutes les exigences fixées par les réglementations européennes.

Découvrez pourquoi les vendeurs professionnels et les particuliers font le choix EuroCoc pour obtenir leurs COC

Nous sommes leaders sur le marché de la fourniture des Certificats de conformité (COC) pour les véhicules vendus en Europe depuis 2008.

Nous sommes partenaire de service membre de l’Association Européenne des Distributeurs Indépendants de Véhicules (EAIVT).

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