Yamaha
Certificat de conformité
Certificat de conformité Yamaha
L’immatriculation de tout engin ; que ce soit une voiture ou une moto nécessite au préalable la présentation d’un certificat de conformité (COC). Ce document permet en effet d’enregistrer un véhicule provenant d’un pays de l’Union européenne. Délivré par la marque constructrice du véhicule afin d’assurer une libre circulation, il permet également à l’acheteur d’obtenir une carte grise. Le COC Yamaha fournit des informations sur le véhicule, en particulier l’identifiant du constructeur, le numéro d’homologation de type, les spécificités techniques et d’autres détails supplémentaires. Mais quelles sont les démarches à mener pour obtenir un certificat de conformité Yamaha. Lisez cet article pour en savoir davantage.
Généralité sur le certificat de conformité européen (COC)
Le certificat de conformité européen est une attestation impérative servant à l’homologation des véhicules dans tous les pays européens. Il est demandé par la préfecture dans le processus d’immatriculation. Rendez-vous sur le site que voici : https://www.eurococ.eu/fr/coc-pedia/ pour plus de détails. En effet, le certificat de conformité fournit les détails liés à une marque donnée avec le numéro de châssis unique, la catégorie, le poids, la version et le taux d’émission de CO2. Il présente aussi la couleur, le type, la variante, la puissance, le nombre de places et le numéro de la réception communautaire de votre véhicule.
En cas de perte du COC Yamaha, il est possible de demander un du certificat de conformité.
Importance du certificat de conformité européen (COC)
Le certificat de conformité Yamaha est demandé par l’ANTS lors de la demande d’immatriculation d’une moto Yamaha. Le COC atteste le respect des exigences européennes du véhicule en termes de protection de l’environnement et de sécurité. Il est aussi indispensable lors de l’immatriculation des deux-roues étrangers. Il permet à cet effet de mettre l’acheteur en confiance dans le processus d’acquisition.
L’acheteur dispose d’un mois pour faire l’immatriculation de son véhicule après son acquisition. Raison pour laquelle, si vous n’êtes pas en sa possession, vous avez l’obligation de demander au constructeur automobile de l’établir très rapidement. Par ailleurs, lorsque le certificat de conformité Yamaha est absent lors de l’importation de votre moto Yamaha, demandez un duplicata au constructeur automobile ou chez EUROCOC. Faites la demande d’une attestation d’identification en France en cas échéant, si le COC n’existe pas.
Démarches d’obtention du certificat de conformité européen Yamaha
En premier lieu, précisons qu’il existe deux types de certificats de conformité Yamaha : les certificats de conformité gratuits et ceux payants. A cet effet, pour obtenir un COC gratuit, vous devriez posséder un véhicule neuf neutre d’immatriculation. En fait, il est délivré gratuitement par le constructeur à la sortie d’usine du véhicule. Pour ce faire, lors de la première immatriculation de votre moto Yamaha, insistez pour obtenir votre COC gratuitement auprès de la marque. Ainsi, les véhicules importés ou exportés dans les pays membres de l’Union européenne ; les véhicules de catégorie L dont la date de première immatriculation remonte à 2004 Même si l’obtention de COC pour une moto Yamaha est gratuite, notez que chaque édition du COC est numérotée et payante. Néanmoins qu’il soit gratuit ou payant, il est délivré à condition que la voiture réponde au moins à l’une de ces exigences.
Nous fournissons des COC YAMAHA pour les deux roues produits après 2004.
Deux roues |
YAMAHA YZF |
YAMAHA Raider |
YAMAHA Raider |
YAMAHA MT |
YAMAHA YZ 85 |
YAMAHA X/MAX |
YAMAHA FJ |
YAMAHA FZ |
YAMAHA FJR 1300 |
YAMAHA NMAX |
YAMAHA Bolt |
YAMAHA SR |
YAMAHA V star |
YAMAHA WR |
YAMAHA TW |
YAMAHA Zuma |
YAMAHA Tricity |
YAMAHA V Max |
YAMAHA Aerox |
YAMAHA TMAX |
YAMAHA XV |
YAMAHA YZ |
YAMAHA XT250 |
YAMAHA 250 F |
YAMAHA MAX |
YAMAHA TT |
YAMAHA PW |
YAMAHA MAJESTY |
YAMAHA JOG |
YAMAHA VITY |
YAMAHA XENTER |
YAMAHA XJ |
YAMAHA XT |
YAMAHA X/CITY |
YAMAHA XJ/R |
YAMAHA YS |
YAMAHA MT/03 |
YAMAHA SCR |
YAMAHA DT |
YAMAHA MT/01 |
YAMAHA TDM |
YAMAHA TDR |
Pourquoi choisir EUROCOC ?
Questions fréquemment posées
Qu'est-ce que le certificat de conformité (COC) ?
Un COC (certificat de conformité) est une déclaration de conformité à la réception CE par type. Le but de ce document est d’assurer la libre circulation des marchandises au sein de l’Union européenne, en particulier pour les marchandises soumises à l’homologation et à l’enregistrement. Nous pouvons vous fournir le COC pour :
- les véhicules de tourisme (M1)
- les véhicules légers de transport de marchandises (N1)
- les motocycles (L)
Un document COC est une déclaration du producteur selon laquelle le véhicule est conforme au type homologué donné. Ce document contient des informations sur le véhicule et l’identification du producteur, le numéro d’homologation, les spécifications techniques et d’autres données. Le contenu d’un COC est défini par le règlement de l’UE (amendement IX, règlement 92/53).
Ai-je vraiment besoin d'un COC ?
Si vous avez importé un véhicule de l’étranger, dans la plupart des pays, vous aurez besoin du certificat de conformité pour confirmer qu’il s’agit d’un modèle européen et qu’il peut être conduit dans la circulation sans nécessiter de modifications.
Si vous souhaitez immatriculer votre véhicule en France et que les champs D1, D2, D3 et K sont remplis dans le permis technique, le COC peut ne pas être nécessaire, mais l’ANTS peut parfois le demander en plus.
La procédure d’immatriculation d’un véhicule importé diffère d’un pays à l’autre de l’UE. Pour plus d’informations sur l’immatriculation dans un pays spécifique, cliquez ici.
Vos documents COC sont-ils des originaux ?
Le certificat de conformité est un document qui correspond aux caractéristiques techniques d’un véhicule unique, telles que le numéro VIN, la couleur du véhicule, le nombre de sièges, les normes d’émission, la puissance fiscale, le niveau sonore, la cylindrée du moteur, la vitesse maximale, le type de carburant, la consommation, le type de boîte de vitesses, etc. Contrairement au certificat d’immatriculation, il comporte généralement 51 points techniques. Si vous souhaitez voir quelles informations sont incluses dans le certificat de conformité (COC), veuillez consulter certains de nos exemples de COC.
Qui peut délivrer un certificat de conformité (COC) ?
EUROCOC, en tant qu’intermédiaire, fournit des certificats de conformité authentiques et authentiques valables dans tous les pays de l’UE et de l’EEE, y compris la Suisse. Le certificat de conformité est un document délivré uniquement par le constructeur automobile. Le COC est un document qui fournit des informations sur le véhicule au moment de sa production, c’est pourquoi seul le constructeur peut disposer de tous les détails techniques nécessaires à son sujet.
Comment le certificat de conformité a-t-il vu le jour ?
Depuis sa création, l’objectif fondamental de l’UE est d’assurer la libre circulation des biens et des services. Le marché intérieur unique a été lancé en 1993. Cela signifie qu’une fois que certains biens sont approuvés en vertu des règles communautaires applicables, ils peuvent être échangés sans autre forme de procès. Il en va de même pour les véhicules. Dans le passé, les véhicules étaient homologués par les différents États membres de l’UE. Par la suite, une nouvelle législation (92/53/CEE, 2007/46/CE) est entrée en vigueur et une procédure européenne unique (« réception européenne unique des véhicules ») a remplacé le système de réception national des États membres. La législation européenne fixe des exigences techniques pour tous les nouveaux véhicules afin de faciliter leur immatriculation, leur vente et leur mise en service au sein de l’UE. La suppression de la nécessité de procéder à des réceptions multiples peut être considérée comme le plus grand avantage de la réception européenne, en plus de l’établissement d’exigences uniformes pour un niveau élevé de sécurité et de protection de l’environnement. Le certificat de conformité est la preuve qu’un véhicule répond à toutes les exigences fixées par les règlements de l’UE.
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